Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3369341
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
Marque figurative de POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 2005 par la société étrangère POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société étrangère POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V domicilié(e) Herengracht 450,1017 CA AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369341.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2015.

POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V a également déposé les autres marques suivantes : Harmer+Simmons , RD Power , RD POWER , (Marque figurative)


POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS) B.V. Société de droit néerlandais - Herengracht 450,1017 CA AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'alarme, à savoir : appareils d'alarme incendie, appareils de mise en sécurité incendie (détecteurs de fumée, extincteurs), appareils de signalisation de sécurité visuelle, lumineuse ou sonore, appareils de gestion centralisée de blocs autonomes d'éclairage de sécurité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la commande ou le contrôle du courant électrique ; générateurs électriques et électrochimiques ; piles ; accumulateurs électriques ; batteries électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Réparations, notamment réparations d'appareils et d'instruments électrotechniques et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.